Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HybriCoat
SAATEN UNION RECHERCHE, société par actions simplifiée
AEGILOPS APPLICATIONS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3840288
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
HybriCoat de SAATEN UNION RECHERCHE

Présentation de la marque HybriCoat

Déposée le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAATEN UNION RECHERCHE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEGILOPS APPLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HybriCoat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SAATEN UNION RECHERCHE domicilié(e) 163, avenue de Flandre - 60190 - ESTREES-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEGILOPS APPLICATIONS domicilié(e) Parc des Saules - 27100 - VAL-DE-REUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque HybriCoat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HybriCoat est expirée depuis le 21 juin 2021.

SAATEN UNION RECHERCHE a également déposé les autres marques suivantes : HYBRICOAT , ASUR , HYBRICLUB , HYNO


SAATEN UNION RECHERCHE, société par actions simplifiée - 163, avenue de Flandre - 60190 - ESTREES-SAINT-DENIS - France - SIREN 4

AEGILOPS APPLICATIONS, société à responsabilité limitée - Parc des Saules - 27100 - VAL-DE-REUIL - France - SIREN 4


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 4 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°771777 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture et l'horticulture, produits chimiques pelliculants, produits chimiques pour l'enrobage de semences, produits pour préserver les semences.